Louis d'Aramon

Le polo est-il vraiment un sport de riche ?

23 septembre 201923 septembre 2019
par Louis d'Aramon

Alors qu’un des derniers matins de novembre laisse tomber quelques écharpes de brumes sur les coteaux de la banlieue de Chantilly, Balthazar de Baudreuil (27 ans) nous accueille dans son manoir familial. Nous tairons le lieu exact de la demeure centenaire, car « vous comprenez avec les camps de migrants et les Romanichels, le Cézanne du salon n’est plus à l’abri : la paix du christ c’est le dimanche à l’église Saint François avec un polo Ralph Lauren noué sur les épaules, pas dans mon jardin ».

Balthazar a pris contact avec notre rédaction pour tirer un coup de gueule. : depuis plusieurs mois quelques roturiers (avec parfois un nom en une syllabe) viennent polluer le club-house du Polo Chantilly Club. « Le polo est un sport de riche et ça doit le rester » lance-t-il après avoir congédié sa gouvernante. Il nous glisse « elles sont formidables ces Philippines, elle paye les études de ses enfants avec les étrennes, vous saviez vous qu’il y avait des écoles aux Philippines ? ».

Après avoir pris une gorgée d’un modeste Château Petrus 1986, il reprend « vous comprenez, je n’ai rien contre les gens qui ne sont pas bien nés, c’est simplement que je les déteste. Ils empestent le mobilier Ikéa et le déodorant Axe, ça effraie les chevaux ! ». Puis, pensif, et effectuant un mouvement circulaire avec son verre, il murmure : « mais où trouvent-ils l’argent bordel de merde ? ». Il regarde les portraits taciturnes de ses ancêtres trônant sur les murs du salon, en quête d’approbation : « Hein oncle Philipe ? Où est-ce qu’ils la trouvent ? Je vois mal comment des smicards arrivent à acheter des pur-sang argentins avec la surface financière d’une épicerie à Barbès ! ». Il soupire. Mais soudain, une lueur illumine le regard vitreux du jeune rentier.

« À moins que… » pense-t-il tout haut en se resservant un verre. À ce stade il est nécessaire de rappeler que Balthazar, après avoir redoublé deux fois sa première année à l’Ecole Hôtelière de Lausanne (il possède la double nationalité Suisse), a atterri dans le Mastère Spécialisé « Gobal Governance and Digital Banking » de l’ESCP Europe : le financement ça le connaît. Il reprend : « ….à moins que ces félons de banquiers chez Lazard continuent à proposer des doubles poneys roumains en leasing ». Il réprime alors un relent et vocifère « en tout cas ça me dégoûte ! Ils arrivent avec leurs pantalons beiges Zara et leurs maillets tout droit sortis de la Fnac éveil et jeux ! Ils l’ont trouvé où leur licence ? » – il hurle à présent – « DANS UN KINDER SURPRISE ? ».

Afin de calmer Balthazar nous l’interrogeons sur les moyens dont il dispose pour mettre fin à cette épidémie. « Écoutez j’avais bien pensé à remettre au goût du jour le droit de cuissage, mais je pense qu’il serait plus efficace de ré-instaurer la dîme pour les métayers et leur couper un doigt à chaque fois qu’une mensualité n’est pas honorée. Vous pouvez être certain qu’au bout de quelques mois ils ne pourront plus tenir un maillet ». Balthazar jette un coup d’oeil furtif à son Omega et s’écrie « Merde je rejoins Pap’s à l’hippodrome de Longchamps dans une heure, on va voir notre dernier poulain faire ses premières foulées. Il y a l’afterwork Jeuxdi après, vous prendrez bien quelques bouteilles de Minuty avec mes copains ! ». Nous refusons poliment et laissons Balthazar filer dans la Mini Cooper cabriolet de « Mam’s ».

Dans le TER retour en direction de Gare du Nord, entre lépreux, je conclus mon article avec aigreur et amertume : le polo n’est peut-être plus un sport de riche, mais c’est toujours un sport de con.

La zone grise

Pronojustice #1 : Guy Novès vs FFR

26 février 20192 octobre 2019
par Louis d'Aramon

Prono : la Fédération Française de Rugby sera condamnée à verser 3 millions d’euros à Guy Novès

Le 27 décembre 2017, Bernard Laporte, président de la Fédération Française de Rugby, opérait un plaquage cathédrale tête-la-première dans-le-gazon à Guy Novès, ex-entraineur du XV de France, en annonçant devant les journalistes le licenciement de ce dernier pour faute grave. L’homme « aux mille matchs » compte bien lui rendre la politesse, mais cette fois devant le tribunal des Prud’hommes (tribunal des litiges entre employeurs et salariés), en demandant 3 millions d’euros de dommages et intérêts.

Les subtilités du droit social nous donnent encore une fois les clefs de compréhension de l’affaire.

Il faut rappeler ici que tout comme les joueurs (v. Gérard #1 – Neymar), Guy Novès était un salarié : il fournissait des prestations (entraînements) contre rémunération (30 000 € mensuel – le budget shampoing de Neymar) tout en étant subordonné à son employeur (article 1221-2 Code du travail), la Fédération Française de Rugby. À ce titre, il avait le droit de bénéficier des règles protectrices du licenciement, tout comme un salarié cadre chez Fleury Michon.

En effet, si l’employeur souhaite licencier son salarié, le Code du travail exige que ce dernier rapporte la preuve d’une « cause réelle et sérieuse » (article L.1232-1 Code du travail). Celle-ci peut trouver sa source soit dans un motif économique (article L.1233-3 Code du travail : il faudra prouver l’existence de difficultés économiques), soit dans un motif personnel (article L.1232-1 Code du travail) : il faudra prouver qu’une « cause inhérente à la personne du salarié » a justifié le licenciement de ce dernier (que « c’est de la faute du salarié »).

S’agissant du motif personnel, les justifications les plus courantes apportées par les employeurs sont la faute grave du salarié et l’insuffisance professionnelle, la distinction entre ces fondements étant fondamentale pour des raisons 1 – de preuve et 2 – d’indemnités.

1 – La preuve de la faute. En effet la preuve d’une faute grave est très exigeante car c’est un motif disciplinaire. Par exemple, Guy Novès aurait pu commettre une faute lourde s’il avait volé dans la caisse de la FFR pour s’acheter un poster de Dan Carter, s’il s’était bourré la gueule en conférence de presse pour oublier la 3ème défaite de rang contre les Iles Fidji ou encore s’il avait effectué l’hélicoptère sur le bureau de son patron (B. Laporte aurait-il boudé son plaisir ? La question mérite d’être posée). L’insuffisance professionnelle n’étant pas un motif disciplinaire, elle est plus facile à prouver, particulièrement en droit du sport où les mauvais résultats sportifs suffisent généralement (Thierry Henry pourra vous en parler plus en détails). Or les avocats de la FFR ont choisi d’invoquer l’existence d’une faute grave – sans aucun élément de fait à l’appui – plutôt que l’insuffisance professionnelle, choix qui n’est cependant pas si surprenant quand on s’intéresse à ses conséquences en ce qui concerne les indemnités de départ.

2 – Conséquences en terme d’indemnités. Par principe, en l’absence de faute grave, le salarié doit être convoqué à un entretien préalable (article L.1232-2 Code du travail), se voir notifier son licenciement (article L.1232-6 Code du travail) et percevoir une indemnité de départ (article L. 1234-9 Code du travail). Par exception, s’il commet une faute grave, le licenciement est immédiat, sans entretien et sans indemnité (article L. 1234-9 Code du travail).

Explication : fort est à parier que le bon Bernard, las de voir le 15 de France prendre des fessées contre les Samoans et les autres équipes de barmans, a voulu se débarrasser rapidement et surtout gratuitement de Guy Novès. Il l’a donc viré sans entretien préalable, sans notification et sans indemnité de départ en inventant une faute grave de toute pièce au lieu d’invoquer ses résultats catastrophiques. Cette hypothèse est d’autant plus probable que les caisses de la FFR accusaient à l’époque un sacré coup dur. Elle risque cependant de payer très cher cet écart procédural. En effet, en l’absence de faute grave, le licenciement sera jugé « sans cause réelle et sérieuse » ce qui ouvre droit pour le salarié à une indemnité calculée au prorata de l’ancienneté du salarié dans l’entreprise. Or, selon l’article L.1235-3 Code du travail, Guy Novès étant resté salarié de la FFR plus de 30 mois, l’indemnité versée sera comprise entre 90 000 € (3 mois de salaire) et 600 000€ (20 mois de salaire). À cette indemnité se cumuleront des dommages et intérêts liés à la sanction du non-respect de procédure (entretien et notification, article L.1234-5 Code du travail), d’autres au titre de divers chefs de préjudice (préjudice de notoriété, harcèlement moral) et surtout l’indemnité devant être versée en cas de licenciement sans faute grave de la part du salarié (article L1234-9 Code du travail), ce qui explique un montant total demandé très important.

Si l’attitude de B. Laporte est contestable en l’espèce, on peut cependant légitimement se demander si Guy Novès mérite une telle protection : dans un procès qui ressemble plus à une vendetta qu’à la juste compensation d’un salarié, il semble que l’entraineur cherche surtout à repartir pactole en poche.

Rendez-vous le 8 avril au tribunal des Prud’hommes de Toulouse pour la décision des juges en première instance.

Cote Novès : 1,3 – Cote FFR : 7,6

Les phrases de Gérard

La phrase de Gérard #1 – Neymar

18 février 20193 avril 2023
par Louis d'Aramon

« De t’façon c’est la sécu qui paie le salaire à Neymar ».

Si a priori il n’existe pas de lien évident entre un 16ème de finale de Coupe de France opposant le PSG et le RC Strasbourg et le déficit de la Sécurité sociale, Gérard est, lui, bien plus clairvoyant. Le 23 janvier 2019, alors qu’on atteignait l’heure de jeu au Parc des Princes, les alsaciens, las du cours de samba que leur infligeait Neymar, assénaient au brésilien une semelle qu’ils considéraient bien méritée. Le joueur du PSG sortira sur blessure quelques instants plus tard, le métatarse droit fêlé. Mais pourquoi Gérard est-il aussi inquiet ? La perspective d’une défaite ? Les phases finales de ligue des champions sans Neymar ? Non, ce qui préoccupe Gérard c’est le trou de la Sécu…

Rappelons ici que Neymar est un salarié presque comme les autres. En effet, le Brésilien fournit 1 – des prestations (les matchs) contre 2 – une rémunération (trois millions d’euros mensuel brut – oui, mensuel). Surtout, si le prodige sait se défaire facilement du marquage de ses adversaires, il reste 3 – subordonné contractuellement à son employeur : le Paris-Saint Germain (ce dernier peut l’obliger à aller s’entrainer, applaudir les supporters en fin de match…). Ces trois critères étant réunis, il est donc un salarié au sens du Code du travail (art. 1221-2). Ainsi, au même titre qu’un index resté coincé dans une chaine de montage, la fracture de son métatarse est un accident du travail somme toute assez banal.

Or, lors d’un accident du travail, si l’employeur ne peut pas licencier son salarié, il n’est en revanche plus tenu de payer son salaire . En effet, s’il est difficilement concevable de licencier un salarié alors que l’accident est dû à son travail, il serait pareillement injuste que l’employeur continue à payer son salaire alors qu’il ne bénéficie d’aucune prestation de sa part : le contrat de travail est « suspendu » (L. 1226-2-1 C. travail). C’est donc la sécurité sociale qui prend le relai ici en versant par le biais de la CPAM des indemnités journalières aux salariés accidentés – ici les joueurs (L. 321-1 C. de la sécurité sociale). Le calcul de ces indemnités procède d’un savant et obscur calcul dont le droit du travail, toujours aussi savoureux, s’est fait une spécialité. Les plus courageux le trouveront ci-dessous, les autres iront directement à la conclusion.

Il faut d’abord calculer le revenu journalier du salarié en le diminuant de 21%, soit seulement 79% du salaire, les 21% représentant les cotisations salariales (R. 331-5 2° Code de la sécurité sociale)
: 3 000 000 x 79% divisé par 30 jours = 79 000 €. Pour autant, la CPAM ne verse que 60% de cette somme les 30 premiers jours, soit 47 400 €, puis 80% par la suite, soit 63 200 € (R. 433-1 et -3 Code de la sécurité sociale). Or, la durée de l’absence de Neymar étant estimée à 10 semaines (70 jours), la sécurité sociale aurait dû verser en théorie : 47 400 x 60 + 63 200 x 10 = 3 516 000 €. Et là Gérard voit flou : il n’a pas cotisé toute sa vie pour payer les jérémiades d’une danseuse brésilienne courant après un ballon. Heureusement Gérard ne sait pas forcément que ces indemnités sont plafonnées (202 € pour les 30 premiers jours, puis 270€ par la suite – L. 433-2, alinéa 1, et R 433-3 du Code de la Sécurité sociale). En réalité, les indemnités versées ne seront finalement que de 60 x 202 + 10 x 270 = 15 000 €.

Conclusion : les indemnités versées par la CPAM étant plafonnées, Neymar touchera seulement 15 000 € de la part de la sécurité sociale, au grand désarroi de Gérard qui comptait fulminer toute la soirée.

Il faut préciser que le PSG est le grand perdant de l’histoire puisque dans les contrats « stars » une clause précise systématiquement que 100% du salaire sera payé au joueur même en cas de blessure. Ainsi, par exception au principe de suspension du contrat, et malgré le fait que le joueur n’effectue plus aucune prestation, l’employeur continue de payer. Et, selon l’article 276 de la charte française du footballeur professionnel, c’est le club (ici le PSG) qui règle la différence entre son salaire et les indemnités.

De plus, selon un rapport publié en 2005 par l’Union des clubs professionnels de football (UCPF), les clubs versent tous les ans 8,5 millions d’euros en cotisations sociales, alors que la « Sécu », grâce au plafonnement des indemnités, ne reverse que 2,5 millions d’euros par an aux clubs professionnels au titre des accidents de travail. Le football couvre ainsi les versements des indemnités dans les autres disciplines sportives comme le tennis ou le rugby, bénéficiaires de ce point de vue. Décidément, une mauvaise soirée pour Gérard.